Respect de la vie privée
Les informations obtenues par le biais du formulaire devis sont destinées au seul usage du site et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Propriété Intellectuelle
Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement) le nom de domaine msv-France.fr, constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.
Hébergement
Ce site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Editeur du site Internet
MSV-spirella ®
Siège social : RIVESALTES
Tel. +33 468 923 630
Email : ludivine.rimbau@msv-spirella.com
Web : www.msv-spirella.com
Hébergement : OVH
Crédits Photos : Fotolia.com ®
© 3darcastudio /Dmitry Koksharov / korisbo / Mihalis A. / poligonchik / 2mmedia / zstock
Technologies utilisées : WORDPRESS / HTML5 / CSS / RESPONSIVE / Javascript…
Site Internet optimisé pour les navigateurs suivants : Chrome, Firefox, Edge & Safari…
Conception du site et réalisation : MSVspirella [ jérOm. ]
Propriété et reproduction :
Données personnelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers. Ce site correspond aux critères de la CNIL.
Loi applicable :
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.
Responsable de publication
Marcel SOBRAQUES
MSV-SPIRELLA
4 rue Pierre Magnol
66600 RIVESALTES
FRANCE
• NAF 4649Z
• SIRET 321 089 757 00058
• RCS Perpignan
• S.A.S au capital social de 627.000,00 EURO
• TVA FR16321089757
Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques ou nom de domaines effectuées ou non à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse préalable et écrite de Ménage Sélection Valnet sont interdites et constitueraient une contrefaçon, sanctionnée civilement et/ou pénalement.
